Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS COTE L EGLISE
Monsieur FORTON Jacques

Numéro de dépôt :
1085274
Date de dépôt :
19/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CLOS COTE L EGLISE

Déposée le 19 juin 1978 par monsieur FORTON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS COTE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FORTON Jacques domicilié(e) "Boeénot" POMEROL 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CLOS COTE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS COTE L EGLISE est expirée depuis le 19 juin 1988.

FORTON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE L EGLISE , CHATEAU COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU COTE L EGLISE , DOMAINE COTE L EGLISE , CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES , DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU COTE L'EGLISE


Monsieur FORTON Jacques - "Boeénot" POMEROL 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

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